Sous-traitance dans le transport : comment ça marche ?

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Un transporteur peut déléguer à d’autres sociétés de transport les tâches qui lui ont été confiées. Ce type de collaboration peut prendre diverses formes, et le sous-traitant assure souvent diverses opérations administratives pour le compte de son donneur d’ordre.

Petit rappel sur la sous-traitance : de quoi s’agit-il ?

La sous-traitance est un contrat par lequel une entreprise donneuse d’ordre confie à des prestataires externes tout ou partie des opérations dont elle a la charge.

Dans le cadre du transport routier, une entreprise établie en région parisienne peut faire appel à un sous-traitant pour le transport et la livraison de marchandises de moins de 3,5 tonnes en Ile-de-France, si sa flotte n’est pas adaptée.

Elle peut également choisir d’externaliser la livraison de denrées périssables à un autre sous-traitant qui dispose de camions frigorifiques.

Le recours à une prestation externe permet donc d’accéder à des compétences et des véhicules parfaitement adaptés aux opérations prévues, et d’honorer des missions plus larges.

Les différentes formes de sous-traitance en transport

Lorsqu’un transporteur décide de faire appel à un autre professionnel du secteur, il peut s’adresser à divers spécialistes :
– Des transporteurs pour une sous-traitance ponctuelle ou régulière selon les besoins de l’entreprise commanditaire en termes de compétences et de matériel ;
– Des commissionnaires pour gérer des flux réguliers, et qui vont donc rechercher eux-mêmes les prestataires et véhicules adaptés aux marchandises affrétées ;
– Des tractionnaires qui mettent à disposition de leurs clients des véhicules avec chauffeurs ;
– Des transitaires, qui s’occupent de la manutention, du transport et de la livraison des marchandises, ainsi que la réservation de place pour le fret sur les bateaux et les avions.

Ainsi, les transporteurs et les tractionnaires sont des sous-traitants directs, tandis que les commissionnaires et les transitaires représentent des intermédiaires tenus d’organiser le processus d’acheminement des marchandises jusqu’à destination.

Les obligations du sous-traitant en transport

Le sous-traitant assure le transport pour le compte de son donneur d’ordre. Dans ce contexte, il a la responsabilité sociale du personnel et des ressources matérielles mises en œuvre dans le cadre de sa prestation.

Il doit assurer toutes les étapes du transport dont il a la charge, du chargement chez l’expéditeur jusqu’à la livraison auprès du destinataire désigné. Par la même occasion, il peut être amené à effectuer des tâches administratives, par exemple à constituer les documents douaniers nécessaires.

Les sous-traitants intermédiaires comme les transitaires et les commissionnaires, peuvent déléguer le transport à leur tour, en sollicitant des professionnels ayant la flotte requise.

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